Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOILET MOD
Numéro de dépôt :
1029840
Date de dépôt :
10/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOILET MOD
Déposée le 10 octobre 1977 par la Société Anonyme (SA) LES PAPIERS OUVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOILET MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOILET MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PAPIERS OUVRES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°111163 - Publication au BOPI 1978-020